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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIBELL
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TRESOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRESOR
SIBELL (SA)

Numéro de dépôt :
1286737
Date de dépôt :
12/10/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2004
TRESOR de SIBELL

Présentation de la marque TRESOR

Déposée le 12 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) SIBELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRESOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIBELL domicilié(e) Parc d'activités, Avenue de Coulin, 13881 GEMENOS (dossier no 2038421) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 478 242 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2038421) - France.

La marque TRESOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRESOR est expirée depuis le 12 octobre 2004.

SIBELL a également déposé les autres marques suivantes : SIBELL CROQUEZ LA DIFFERENCE , SUNWAY , GRANI CHIPS , DELICHIPS , SIBELL , SIBELL , LUCKY SNACKS , L'AUBAGNAIS , SIBELL , FESTA


SIBELL (SA) - Parc d'activités, Avenue de Coulin, 13881 GEMENOS (dossier no 2038421) - France - SIREN 303478242


CABINET ROMAN - (dossier no 2038421) - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1994 n°2038421 - Publication au BOPI 1994-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Inscription le 13 mars 2002 - renonciation partielle n°342590 - Publication au BOPI 2002-03-13

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir, chips et produits sucrés ou salés pour l'apéritif.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.